1. Identification de l'Éditeur Associatif

Le présent portail internet institutionnel est édité par l'association THE LIONS BAND, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.

  • Dénomination officielle : THE LIONS BAND
  • Siège social : 171 AVENUE JEAN CHAUBET, 31500 TOULOUSE, France
  • Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W313008659
  • Numéro SIREN : 504 145 921
  • Numéro SIRET : 504 145 921 00014
  • Code APE / NAF : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
  • Autorité d'enregistrement : Préfecture de la Haute-Garonne (Toulouse)
  • Courriel institutionnel : mitaparvin4000431@gmail.com
  • Téléphone : +33 1 08 35 97 48

Directeur de la publication : M. Mita Parvin, en sa qualité de Président légal du Bureau Exécutif de l'association THE LIONS BAND.

2. Prestataire d'Hébergement Technique

L'infrastructure technique et l'hébergement du présent site web sont assurés par la société :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web officiel : https://www.hostinger.fr
Téléphone / Support : +370 645 03378

3. Statut Non Lucratif & Propriété Intellectuelle

Conformément à la législation française relative aux associations déclarées, ce site ne poursuit aucun but lucratif et ne comporte aucune transaction ou activité commerciale.

L'intégralité des contenus (textes, logos, photographies documentaires, infographies et guides pédagogiques) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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Non-lucrativité absolue : « L'intégralité des cotisations, dons et contributions statutaires est intégralement réinvestie dans les missions d'intérêt général de l'association. THE LIONS BAND ne distribue aucun bénéfice et ne facture aucune prestation commerciale. »

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L'association THE LIONS BAND s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs de sa plateforme conformément au Règlement (UE) 2016/679 (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Loi Informatique et Libertés).

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